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Activités et organisation

La grande chancellerie assure trois activités de service public : l’administration des récompenses nationales, la direction des maisons d’éducation et du musée de la Légion d’honneur.

Son statut

La grande chancellerie de la Légion d’honneur est une institution d’Etat originale, chargée d’administrer un ordre doté de la personnalité morale.
Administration autonome, elle s’apparente au fonctionnement d’un ministère, disposant d’un budget propre alloué par le Premier ministre.

Son organisation

La grande chancellerie est dirigée par un secrétaire général nommé par le président de la République et placé sous l’autorité du grand chancelier.
Les services administratifs regroupent près de 400 personnes, dont 112 professeurs (organigramme 2015) , contractuels et fonctionnaires détachés principalement du ministère de la Justice pour la gestion des ordres et décorations et du ministère de l’Education nationale pour les maisons d’éducation.

 

La variété des missions nécessite une grande diversité d’expertises dans les domaines juridiques, pédagogiques, éducatifs, culturels, patrimoniaux, administratifs et techniques.

Ses activités

1. L’administration des ordres et décorations

La grande chancellerie est l’institution référente pour l’administration des distinctions nationales.
Son service des décorations intervient aux différentes étapes de la procédure.

  • Examen des 15.000 mémoires de proposition et de promotion adressés chaque année par les ministères (toutes distinctions confondues)
  • Préparation et exécution des délibérations du conseil de l’ordre
  • Publication des promotions au Journal Officiel
  • Réception des droits de chancellerie
  • Contrôle des cérémonies de réception
  • Expédition des brevets
  • Suivi  et mise à jour des effectifs

Dans cette tâche, la grande chancellerie est l’interlocutrice de la présidence de la République, des ministères, des ambassades, des préfectures, de gouvernements étrangers.

 2. Un service public à la disposition des décorés et de leurs descendants

  • Accompagnement personnalisé pour les démarches des futurs décorés et leurs demandes de renseignements diverses.
  • Gestion de la mémoire des décorés.
  • La grande chancellerie gère 200 ans d’archives grâce à une base de données de 2,2 millions de dossiers, consultable pour les recherches des descendants de décorés ou de chercheurs historiens.
  • Examen des demandes d’inscription pour intégrer les maisons d’éducation de la Légion d’honneur.

3. Le garant des distinctions

  • Examen des demandes de création d’insignes ou de modification des conditions d’attribution des décorations existantes
  • Engagement des procédures disciplinaires éventuelles à l’encontre de décorés
  • Réception des demandes de port de décorations étrangères

4. Une administration générale

  • Gestion des ressources humaines de l’institution et recrutement des élèves des maisons d’éducation
  • Gestion administrative et financière. Gestion des dons et legs
  • Encadrement de l’enseignement et de l’éducation des maisons d’éducation
  • Elaboration de la politique culturelle et gestion du musée
  • Entretien et valorisation du patrimoine architectural

 

Télécharger l'édition 2015 de la brochure de la grande chancellerie de la Légion d'honneur