Credits and legal notices

Crédits et mentions légales

 

Site édité par la grande chancellerie de la Légion d’honneur

1, rue de Solférino, 75700 Paris 07 SP
SIREN 18 00 000 10

 

Responsable éditorial du site

Secrétariat général et direction de la communication de la grande chancellerie de la Légion d’honneur. 
Mails : secretariat.general@legiondhonneur.fralice.bouteille@legiondhonneur.fr
Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l'être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

 

Site réalisé par Smart Agence

3, rue Geoffroy Marie
75009 PARIS

SIRET : 5395946800017
www.smartagence.com

 

Hébergement du site

DSI VOLANT

 

Protection des données personnelles

Le site legiondhonneur.fr met à la disposition des internautes un formulaire d’inscription des élèves dans les maisons d’éducation de la Légion d’honneur. Les informations qui vous concernent sont destinées à la grande chancellerie de la Légion d’honneur et sont nécessaires au traitement de votre demande. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en vous adressant au secrétariat général de la grande chancellerie de la Légion d’honneur – 1 rue de Solférino 75700 Paris 07 SP - Email : secretariat.general@legiondhonneur.fr

 

Droits protégés

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. 
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le titre, la conception, la forme du site legiondhonneur.fr, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments reproduits sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Conformément à l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Certaines biographies présentes dans la rubrique « portraits de décorés » sont issues de l’édition spéciale du Robert consacrée à la Légion d’honneur.

 

Crédits photographiques 

Toutes les photographies sont protégées par le droit d'auteur et le droit à l'image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la grande chancellerie de la Légion d’honneur ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite. Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. 

© Allophoto - © Armée de Terre - © Hervé Asquin AFP -  © Didier Boy de la Tour
© Karine Brossard - © Clémence Danon Boileau - © DICOD - © DILA-La Documentation française - © ECPAD
© Yves Foubert - © Louis Ferdinand Goffin - © Franck Juery - © Chrystèle Lacène
© Philippe Leroy - © Nicolas Lukacs - © Musée de la Légion d’honneur - © Solène Perrot
© Joël Peyrou - © Philippe Piedelièvre - © Présidence de la République - © Gilles Targat
© Association Germaine Tillion - © François Poche / atelier culturel
© Portrait officiel d'Emmanuel Macron, Président de la République française (2017). Soazig de la Moissonnière © Laurence Von Der Weid