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Présidence de la République
Décret du 7 novembre 2011 Ministère de la défense
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NOR : DEFM1128316D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé : |
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Cazenove (de) (Tristan, Marie, Roland), lieutenant, troupes de marine ; 9 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 avril 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128290D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé : |
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Gaudin (Matthieu, Jean-Jacques, Yves), capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 10 juin 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128293D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Morillon (Florian), caporal, infanterie ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 juin 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128255D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Hugodot (Cyrille), caporal-chef, infanterie ; 2 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 25 juin 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128249D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Kovac (Clément, François, René), brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 11 juillet 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128298D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Fasquelle (Sébastien, Marie-Grégoire), lieutenant, artillerie ; 15 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 11 juillet 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128326D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés : |
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Gauvin (Thomas, Jacques, Georges), capitaine, infanterie ; 6 ans de services. Tué dans l'accomplissement de
son devoir le 13 juillet 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128247D Ministère de la défense
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier MARINE NATIONALE Bourdet (Benjamin, Michel), maître ; 8 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 14 juillet 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128309D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Jansen (Gerhardus, Johannes), caporal, légion étrangère ; 3 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son
devoir le 7 août 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128312D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Housseini Ali (Facrou), sergent, génie ; 11 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 11 août 2011. Cité. |
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NOR : DEFM1128302D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 7 novembre 2011, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 14 octobre 2011 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE Levrel (Camille, Nicolas), capitaine, infanterie ; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 14 août 2011. Cité. |
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