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Présidence de la République
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| 1. Décret du 25 juin 2010 portant nomination | |
| 2. Décret du 25 juin 2010 portant nomination | |
| 3. Décret du 25 juin 2010 portant nomination | |
| 4. Décret du 20 juin 2010 portant nomination | |
lien1 NOR : DEFM1013608D Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mai 2010 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier Avec effet du 12 janvier 2010 ARMÉE DE TERRE Roullier (Fabrice, Georges, Robert), lieutenant-colonel, troupes de marine ; 15 ans de services. Grièvement
blessé dans l'accomplissement de son devoir le 11 janvier 2010. Décédé des suites de ses blessures le
12 janvier 2010. Cité.
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Toinette (Mathieu, Robert, Pierre), infirmier de classe supérieure ; 7 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 11 janvier 2010. Cité.
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lien2 portant nomination NOR : DEFM1013606D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mai 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé :
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier Avec effet du 14 janvier 2010 ARMÉE DE TERRE
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lien3 portant nomination NOR : DEFM1013610D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mai 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé : |
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier Avec effet du 9 février 2010 ARMÉE DE TERRE Libaert (Enguerrand), caporal ; 1 an de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 9 février 2010. |
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lien4 portant nomination NOR : DEFM1013611D Ministère de la défense Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2010, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 3 mai 2010 portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 26 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est nommé : |
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ARMÉE ACTIVE Au grade de chevalier Avec effet du 4 mars 2010 GENDARMERIE NATIONALE Montouillout (Jacques, Claude), maréchal des logis-chef ; 26 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 28 février 2010. Cité. |
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